Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEGEL
/
ROUGAIL CREOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUGAIL CREOLE
ARTEGEL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96646395
Date de dépôt :
14/10/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/10/2006

Présentation de la marque ROUGAIL CREOLE

Déposée le 14 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEGEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROUGAIL CREOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARTEGEL domicilié(e) Z.I. Est 11, rue Marcel LUQUET, 32000 AUCH - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 448 702 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARTERO Augustin ARTEGEL S.A.R.L. - France.

La marque ROUGAIL CREOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646395.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUGAIL CREOLE est expirée depuis le 14 octobre 2006.

ARTEGEL a également déposé les autres marques suivantes : TI'ACRAS , MASSALE CREOLE LE GOUT KREOL CA LE BON , Méli Malin , TI'CROUSTI DE CREVETTES , APERIGERS , LES MIDIS FRAIS Légumes , TO' MALINES , CARI CREOLE


ARTEGEL S.A.R.L. - Z.I. Est 11, rue Marcel LUQUET, 32000 AUCH - France - SIREN 408448702


ARTERO Augustin ARTEGEL S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, laits et produits laitiers, fromages, huiles et graisses comestibles, plats cuisinés à base de légumes, plats cuisinés à base de poissons, plats cuisinés à base de viandes.Plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz, biscuits apéritifs, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments), épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.